Site officiel de la Mairie
Arrêté d’alignement individuel parcelles an 82, 79 et 367 appartenant à M. Brousse Mickaël Parcelles an 77 et 471 appartenant à Mme Bertrand Nicole épouse Brousse 30140 BAGARD
Arrêté de voirie portant alignement de voirie
Plan consultable en mairie
Arrêté réglementant l’affichage
Arrêté de défense extérieure contre l’incendie
Annexe
Arrêté d’alignement individuel parcelle AH 1251 chemin de l’Hospitalet
Règlement du marché hebdomadaire de la commune de Bagard
Arrêté réglementant le stationnement sur la Place de la Mairie les jours de Marché
Arrêté interdisant le stationnement sur la Route d’Anduze
Arrêté réglementant la circulation à l’occasion des concerts de CASCAD’ARCH
Arrêtés Municipaux
